1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne souhaitant effectuer un achat via le site compaspirayon.com (ci-après « l’Acheteur »).
2. Identification du vendeur
- Nom de l’entreprise : LE GUEN MATERIEL
- Siège social : 1 rue Insula Oya 85800 Saint Gilles Croix de Vie
- SIREN : 925377228
- E-mail : le.guen.materiel@outlook.com
3. Produit
Le site propose à la vente un unique produit : Compas PiRayon. Les caractéristiques essentielles du produit sont présentées sur la page produit.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés avant validation de la commande.
5. Commande
Pour passer une commande, l’Acheteur doit :
- Ajouter le produit au panier.
- Fournir les informations demandées pour le traitement de la commande.
- Accepter les présentes CGV.
- Effectuer le paiement via les moyens proposés.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement après validation de la commande. Seulement le paiement par carte bancaire est disponible.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur au moment de la commande. Les délais de livraison sont précisés sur le site. En cas de retard, l’Acheteur sera informé dans les plus brefs délais.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi. [Indiquer les modalités de retour.]
9. Garanties
Le produit est couvert par la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
11. Contact
Pour toute question, l’Acheteur peut contacter le Vendeur à le.guen.materiel@outlook.com.